Suzzy Le harcèlement moral au travail est un problème qui est de plus en plus décrié chaque année. Non pas parce qu’il est de plus en plus commun, mais parce qu’il est de plus en plus reconnu, fort heureusement. Le harcèlement au travail est un sujet très complexe et de nombreux avocats se sont maintenant spécialisés dans la gestion de ces cas précis.
En effet, le sujet est aussi vaste que sa définition. Sur son site web, David Masson (avocat spécialisé en droit du travail à Nice) définit le harcèlement moral comme “une conduite abusive qui par des gestes, paroles, comportements, attitudes répétées ou systématiques vise à dégrader les conditions de travail d’une personne”.
De nombreux cas de figures tombent dans cette définition, et le sujet n’a pas fini de causer des débats dans les différents conseils des prud’hommes. Cependant, le harcèlement au travail est un problème de mieux en mieux documenté, si bien que nous pouvons assez facilement répondre aux questions les plus fréquentes.
Aujourd’hui, nous répondons ainsi à 3 questions fréquentes au sujet du harcèlement moral sur le lieu de travail.
Quand peut-on considérer qu’un conflit “classique” se transforme en harcèlement ?
Le travail est un lieu rempli de conflits, puisqu’il est rempli d’humains. On ne peut pas y échapper, bien que certaines entreprises arrivent à garder une ambiance plus saine que d’autres. Cependant, il y a une grande différence entre un désaccord entre deux collègues (ou entre vous en votre employeur) et le harcèlement moral.
Dans le premier cas, il n’y a pas de violence dans les propos, les deux parties restent cordiales. Parfois le ton peut monter, mais cela reste exceptionnel et les deux parties sont prenantes. L’une n’est pas victimisée par l’autre.
Dans le second cas, une partie sera clairement soumise aux actions de l’autre. Et les violences seront régulières.
Par exemple, prenons le cas d’une employée qui se retrouve isolée de ses collègues sur demande de son patron. Il force ses employés à la laisser fumer, manger et travailler seule, jour après jour. Ceci constitue clairement une violence morale, avec une victime nette (l’employée ne peut rien faire) et durable dans le temps. On voit bien la différence avec un simple conflit du quotidien.
Comment reconnaître le harcèlement moral ?
Le harcèlement moral peut se reconnaître par les caractéristiques suivantes :
- Une personne se voit infligée des brimades, des sévices, des insultes, des confrontations, etc.
- Et celles-ci sont infligées fréquemment sur une assez longue durée.
Ainsi, prenons par exemple le cas d’un employé lambda, appelons-le Georges. Georges fait son travail comme n’importe quel autre employé, mais il est en surpoids. Ses collègues se moquent de lui tous les jours et “plaisantent” sur son physique, avec des mots dégradants.
Si ce problème n’est pas fréquent, alors on ne peut pas parler de harcèlement moral. Cela reste dans la catégorie des plaisanteries de mauvais goûts. En revanche, si Georges devient le souffre douleur de l’équipe et subit des brimades au quotidien pendant des semaines, alors les choses deviennent sérieuses. On pourra commencer à parler de harcèlement moral et à mettre en œuvre les mesures qui s’imposent pour dénouer la situation.
Le harcèlement moral est un sujet sérieux et si vous vous reconnaissez dans cette description, il est temps de contacter un avocat. Le burn out et la dépression peuvent être l’aboutissement d’une période de harcèlement moral plus ou moins longue.
Mon employeur me harcèle moralement. Pourquoi ?
Dans la grande majorité des cas, c’est que l’employeur souhaite que vous quittiez l’entreprise par vous-même sans avoir à vous licencier. Ainsi il n’a pas à passer par une procédure de rupture conventionnelle (et il n’a surtout pas à payer l’indemnité associée à la rupture), et il n’a pas à s’inquiéter des procédures de licenciement .
Cette méthode marche encore bien trop souvent, mais comme nous le disions au début de cet article, le harcèlement moral au travail est un problème de mieux en mieux traité. Aujourd’hui utiliser cette méthode est une grossière erreur pour l’employeur.
Ne vous laissez pas faire, contactez un avocat spécialisé et portez votre cas devant les prud’hommes. Ils auront tôt fait de comprendre ce que votre patron a en tête et de trancher en votre faveur.
Souvenez-vous de l’article L1152-1 du code du travail : “Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel”.
